fiche statut n°21 - Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle Fichier PDF - 651.46 Ko Mise à jour le 16/11/2023
Arrêté d'attribution de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle Fichier DOCX - 26.9 Ko Mise à jour le 16/11/2023
Délibération instaurant la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle Fichier DOCX - 28.32 Ko Mise à jour le 16/11/2023
Circulaire relative à la mise en oeuvre des critères pour l'attribution des congés bonifiés Fichier PDF - 217.74 Ko Mise à jour le 15/09/2023
La remuneration pour les Nuls _ parcours-de-formation-professionnalisation-rh-L3_0 Fichier PDF - 738.07 Ko Mise à jour le 29/08/2023
Fiche statut n°20 - Licenciement pour inaptitude physique (fonctionnaire IRCANTEC) Fichier PDF - 908.17 Ko Mise à jour le 28/09/2023
GUIDE sur les obligations et les responsabilités en matière de cybersécurité Fichier PDF - 4.21 Mo Mise à jour le 23/11/2022
Guide 2022 Cybersécurité sensibilisation des agents des collectivités Fichier PDF - 2.57 Mo Mise à jour le 23/11/2022
Formulaire demande de rendez-vous Conseil en Evolution Professionnelle 1er niveau Fichier DOCX - 61.28 Ko Mise à jour le 04/11/2022
Les fondamentaux de la prévention du risque d'exposition à l'amiante Fichier PDF - 1.77 Mo Mise à jour le 01/04/2022
Modèle arrêté suspension obligation vaccinale (contractuel) Fichier DOCX - 29.81 Ko Mise à jour le 29/09/2021
Modèle arrêté suspension obligation vaccinale (fonctionnaire) Fichier DOCX - 30.21 Ko Mise à jour le 29/09/2021
Modèle arrêté suspension passe sanitaire (contractuel) Fichier DOCX - 28.61 Ko Mise à jour le 29/09/2021
Modèle arrêté suspension passe sanitaire (fonctionnaire) Fichier DOCX - 29.08 Ko Mise à jour le 29/09/2021
Modèle arrêté exclusion temporaire de fonctions (contractuel) Fichier DOC - 38 Ko Mise à jour le 28/07/2023
Lettre avertissement : sanction disciplinaire (contractuel) Fichier DOCX - 21.58 Ko Mise à jour le 12/06/2023
Lettre ouverture procédure disciplinaire (fonctionnaire titulaire) Fichier DOCX - 46.27 Ko Mise à jour le 05/07/2021
Lettre ouverture procédure disciplinaire (contractuels) Fichier DOCX - 46.38 Ko Mise à jour le 05/07/2021
