Organiser les archives

Mis à jour le 02/05/2018.

Illustration du CDG44

 

Mode d'emploi pour gérer les archives dans une collectivité

Sommaire de cette rubrique

  • Que sont les archives ?

    Toute administration produit et reçoit de l’information dans le cadre de son activité. Ces documents prennent la qualité d’archives publiques dès...
  • Fiches archives

    Chaque mois, découvrez les nouvelles fiches pratiques rédigées par notre équipe d’archivistes afin de vous accompagner dans les problématiques...

Suivre l'actualité

  • Actualité juridique et statutaire

    Accueil d'une personne dans le cadre d'un Travail d'Intérêt Général dans une collectivité territoriale

    Une réponse ministérielle publiée au journal officiel du Sénat  du 9 septembre 2021 rappelle le cadre juridique applicable en cas d'accueil d'un travail d'Intérêt Général T.I.G....

  • Actualité juridique et statutaire

    Mise en place optionnelle au 1er septembre de l'indemnité de télétravail

    Mise en place optionnelle au 1er septembre 2021 de l'indemnité de télétravail accordé selon le décret 2016-151

    Le décret n° 2021-1123 du 26 août 2021 portant création d'une allocation...