Organiser les archives

Mis à jour le 02/05/2018.

Illustration du CDG44

 

Mode d'emploi pour gérer les archives dans une collectivité

Sommaire de cette rubrique

  • Que sont les archives ?

    Toute administration produit et reçoit de l’information dans le cadre de son activité. Ces documents prennent la qualité d’archives publiques dès...
  • Fiches archives

    Chaque mois, découvrez les nouvelles fiches pratiques rédigées par notre équipe d’archivistes afin de vous accompagner dans les problématiques...

Suivre l'actualité

  • Actualité juridique et statutaire

    Filière police : modalités de l'engagement de servir

    La loi n° 2021-646 du 25 mai 2021 pour une sécurité globale préservant les libertés a notamment complété le code des communes par l’adjonction d’un article L 412...

  • Actualité juridique et statutaire

    Transposition dans la FPT des dispositions du Ségur de la santé

    Mise en œuvre du SEGUR de la santé dans la fonction publique territoriale au 1er janvier 2022