Guide du FNCDG "appréhender la gestion des RH dans les collectivités territoriales" Fichier PDF - 877.81 Ko Mise à jour le 16/02/2021
Circulaire avancement de grade / avt échelon spécial / LDG 2021 Fichier PDF - 1.76 Mo Mise à jour le 14/01/2021
DOC 1 GENERALITES POUR LA PROCEDURE AVANCEMENT DE GRADE Fichier PDF - 286.53 Ko Mise à jour le 21/12/2020
Arrêté mise en disponibilité pour recherches et études intérêt général Fichier DOCX - 37.09 Ko Mise à jour le 22/10/2020
Arrêté de maintien en disponibilité en l'absence d'emploi vacant Fichier DOCX - 27.45 Ko Mise à jour le 21/10/2020
Avenant contrat de travail modification rémunération Fichier DOCX - 26.57 Ko Mise à jour le 17/09/2020
CIRCULAIRE modalités d'échanges avec le SSTT du CDG - année 2020 Fichier PDF - 1.01 Mo Mise à jour le 17/08/2020
Simulateur calcul indemnité rupture conventionnelle Fichier XLSX - 31.86 Ko Mise à jour le 08/10/2021
Fiche archives n°22 Dépot aux Archives Départementales Fichier PDF - 598.94 Ko Mise à jour le 08/10/2020
Arrêté réintégration après congé parental (à c/ du 07.08.2019) Fichier DOCX - 28.07 Ko Mise à jour le 14/08/2020
Arrêté de renouvellement de congé parental (à c/ du 07.08.2019) Fichier DOCX - 28.15 Ko Mise à jour le 14/08/2020
Arrêté de mise en congé parental (à c/ du 07.08.2019) Fichier DOCX - 27.8 Ko Mise à jour le 14/08/2020
Arrêté mise en disponibilité pour élever un enfant moins 12 ans Fichier DOCX - 34.77 Ko Mise à jour le 22/10/2020
Arrêté radiation des cadres rupture conventionnelle (contractuels) Fichier DOCX - 32.41 Ko Mise à jour le 30/09/2022
Arrêté radiation des cadres rupture conventionnelle (fonctionnaires) Fichier DOCX - 25.53 Ko Mise à jour le 30/09/2022
Fiche archives n°21 Réglementation des éliminations d'archives Fichier PDF - 854.2 Ko Mise à jour le 08/10/2020
Fiche archives n°30 Collecte de mémoire en période de crise Fichier PDF - 729.89 Ko Mise à jour le 08/10/2020
Fiche archives n°27 Obligations et responsabilités envers les archives Fichier PDF - 940.85 Ko Mise à jour le 08/10/2020
Fiche archives n°10 Communicabilté des documents électoraux Fichier PDF - 771.52 Ko Mise à jour le 08/10/2020
Convention rupture conventionnelle (contractuels en CDI) Fichier DOCX - 28.53 Ko Mise à jour le 30/09/2022
Convention rupture conventionnelle (fonctionnaires) Fichier DOCX - 28.35 Ko Mise à jour le 30/09/2022
Arrêté - Reprise de services effectués pendant disponibilité Fichier DOCX - 28.03 Ko Mise à jour le 12/02/2020
Courrier mise en demeure non renouvellement disponibilité Fichier DOCX - 20.15 Ko Mise à jour le 12/02/2020
Fiche_Repère_2017 Communes de 2 500 à 2 999 habitants Fichier PDF - 927.57 Ko Mise à jour le 11/02/2020
