Les circulaires

infos

Retrouvez  toutes les circulaires envoyées dans les collectivités :

Objet de la circulaire

Date Circulaire

Promotion interneinfo-icon de l'année 2020 - Retour des dossiers avant le  15 juin 2020

Retrouvez les pièces jointes (doc n° 1/ n °2 / n°3 / n°4/ n°5) dans la rubrique "conditions d'avancement et de promotion interne")

03/2020

 

Retours Avancement de gradeinfo-icon 2020

02/2020

 

Entretien professionnel 2019 fonctionnaires et agts contractuels de Dt public

10/2019

 

Avancement de grade de l'année 2020

10/2019

 

Promotion Interne agent de maîtrise avec examen 09/2019

 

Accès à l'échelon spécial 09/2019

 

CAP et CCP - Tableaux recensant les cas de saisines

04/2019

 

Nouveaux cadres d'emplois des éducateurs de jeunes enfants et assistants socio-éducatifs et des conseillers socio-éducatifs territoriaux au 1er février 2018  

01/2019

Avancement de grade de l'année 2019 12/2018  

 

Suivre l'actualité

  • Actualité juridique et statutaire

    Harcèlement moral ou sexuel : un guide à destination des employeurs publics

    Références : La loi n°2012-594 du 6 août 2012 relative au harcèlement sexuel a rétabli le délit de harcèlement sexuel,  elle clarifie sa définition, aggrave et...
  • Actualité juridique et statutaire

    Dates butoirs de déclaration à la HATVP

    Déclaration de situation patrimoniale et d’intérêts