Réunions Multithématiques de Territoire - Février 2018

Les prochaines Réunions Multithématiques de Territoires (RMT)  auront lieu les :

  • Lundi 12 février à Prinquiau, Salle des Bruants.
  • Mercredi 14 février à St-Hilaire-de-Chaléons, Salle Annexe Mairie.
  • Jeudi 15 février à la Boissière-du-Doré, Espace BUXERIA.
  • Mardi 20 février à Nozay, Salle du Conseil à. la mairie.patking du super U ou autres parkings à proximité
  • Jeudi 22 février à Saint-Aignan-Grandlieu, Salle Paul POUVREAU.

Nous vous invitons d’ores et déjà à partager vos réflexions et vos questionnements sur ces thématiques avec les professionnels RH des collectivités grâce à notre forum pro RH accessible sur le site internet du CDG44. Certaines des interrogations postées sur ce forum seront reprises par les intervenants pour alimenter les débats à l’occasion de la réunion multithématique.

Programme de la réunion

  • 13 h 45 – Accueil
  • 14 h 00 – Introduction générale
  • 14 h 15 –Thème principal, à la Une : le prélèvement à la source  (EN PRESENCE DE LA DRFiP)

Grands principes
Premières étapes en 2018
Logiciels

  • 15 h  –Droit de suite sur des évolutions de textes ou procédures détaillées lors de précédentes RMT

Compte Personnel de Formation (Mobilités/DG) / Procédure du dispositif du CDG44

Référent déontologue (Juridique) / Procédure du dispositif du CDG44

RIFSEEP (SSAT) textes abrogés, cumul d’indemnités, modulations, …

  • 15h50 : Point sur l’actualité juridique et statutaire du moment ou à venir prochainement

Réglementation en termes d’Archivage (Assistance Archives) /Cadre général / Obligations réglementaires

Nouveautés Loi de Finances (jour de carence, compensation CSG, indemnités élus,…) (SSAT)

La Médiation Préalable Obligatoire (Juridique) [sous réserve de la parution du décret]

  • 16h40 : Actualité départementale ou du CDG44

Commune nouvelle supplémentaire (Vallons de l’Erdre)

Elections pro (DG) / Volumes d’électeurs

Point sur le calendrier

Calendrier Prévoyance (DG)

Permanences AS (DG)

Info blog CRET pour les restitutions

  • 16h55 : Conclusion générale (DG)

(le décret sur la médiation préalable obligatoire n'étant pas paru a ce jour, nous avons  été dans l'obligation de modifier  l'ordre du jour en conséquence)