Comité technique (CT)

Suivre l'actualité

  • Actualité juridique et statutaire

    Forfait Mobilités Durables

    Nouvelles dispositions pour encourager les territoriaux à pratiquer le vélo (mécanique ou à assistance électrique) ou le covoiturage.

  • Actualité juridique et statutaire

    Titularisation pour certains agents en contrat d'apprentissage bénéficiaires de l'O.E.T.H

     Dispositif expérimental de titularisation pour certains agents en contrat d'apprentissage bénéficiaires de l'O.E.T.H