Préparation des élections pro 2018

 

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Préparation des élections professionnelles 2018

Sommaire de cette rubrique

  • Elections CAP

    Elections des représentants du personnel pour les COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES (A,B et C)
  • Elections CCP

    Elections des représentants du personnel pour les COMMISSIONS CONSULTATIVES PARITAIRES (A,B et C)
  • ELECTION CT LOCAL

    Le Comité Technique (CT) est une instance consultative, composée des représentants du personnel et des représentants de la collectivité territoriale...

Suivre l'actualité

  • Actualité juridique et statutaire

    RIFSEEP : filière culturelle - catégories A et B

    Arrêté du 14 mai 2018

  • Actualité juridique et statutaire

    Prélèvement à la source

    Instruction relative à la mise en oeuvre du prélévement à la source au 01.01.2019 +  un kit pour les collecteurs (maj 21/06)